A. Extension de garantie limitée
1. Hewlett-Packard (HP) garantit au client utilisateur final que les produhits HP décrits précédemment sont exempts de défauts de matériaux
et malfaçons pendant la durée indiquée ci-dessus, à compter de la date d'achat par le client.
2. Pour les logiciels, la garantie limitée HP est valable uniquement en cas d'impossibilité d'exécuter les instructions de programmation. HP ne
garantit pas que le fonctionnement du logiciel ne connaîtra pas d'interruptions ni d'erreurs.
3. La garantie limitée HP ne couvre que les défauts qui apparaissent dans le cadre de l'utilisation normale du produit et ne couvre aucun
autre problème, y compris ceux qui surviennent du fait :
a. d'une mauvaise maintenance ou d'une modification ;
b. de logiciels, de supports, de pièces ou de consommables non fournis ou non pris en charge par HP ;
c. du fonctionnement du produit hors de ses caractéristiques ; ou
d. d'une modification non autorisée ou d'une mauvaise utilisation.
4. Pour les imprimantes HP, l'utilisation d'une cartouche d'un autre fournisseur ou d'une cartouche rechargée n'entraîne pas la résiliation de la
garantie ni d'un contrat de support HP. Toutefois, si la panne ou les dégâts peuvent être attribués à l'utilisation d'une cartouche d'un autre
fournisseur, d'une cartouche rechargée ou d'une cartouche périmée, HP facturera les montants correspondant au temps et au matériel
nécessaires à la réparation de l'imprimante.
5. Si, pendant la période de garantie applicable, HP est informé d'une défaillance concernant un produit couvert par la garantie HP, HP
choisira de réparer ou de remplacer le produit défectueux.
6. Si HP est dans l'incapacité de réparer ou de remplacer, selon le cas, un produit défectueux couvert par la garantie HP, HP devra, dans un
délai raisonnable après avoir été informé du défaut, rembourser le prix d'achat du produit.
7. HP ne sera tenu à aucune obligation de réparation, de remplacement ou de remboursement tant que le client n'aura pas retourné le
produit défectueux à HP.
8. Tout produit de remplacement peut être neuf ou comme neuf, pourvu que ses fonctionnalités soient au moins équivalentes à celles du
produit remplacé.
9. Les produits HP peuvent contenir des pièces, des composants ou des matériels reconditionnés équivalents à des neufs en termes de
performances.
10. La garantie limitée HP est valable dans tout pays dans lequel le produit HP couvert est distribué par HP. Des contrats apportant des
services de garantie supplémentaires, tels que la réparation sur site, sont disponibles auprès des services de maintenance agréés par HP
dans les pays dans lequel le produit est distribué par HP ou par un importateur agréé.
B. Restrictions de garantie
DANS LA MESURE OÙ LES LOIS LOCALES L'AUTORISENT, HP OU SES FOURNISSEURS TIERS NE FONT AUCUNE AUTRE
GARANTIE OU CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, EN CE QUI CONCERNE LES PRODUITS HP ET NIENT TOUTE GARANTIE
IMPLICITE DE COMMERCIALISATION, DE QUALITÉ SATISFAISANTE OU D'ADAPTATION À UN BUT PARTICULIER.
C. Restrictions de responsabilité
1. Dans la mesure où les lois locales l'autorisent, les recours énoncés dans cette déclaration de garantie constituent les recours exclusifs du
client.
2. DANS LA MESURE OÙ LES LOIS LOCALES L'AUTORISENT, EXCEPTION FAITE DES OBLIGATIONS SPÉCIFIQUEMENT ÉNONCÉES
DANS LA PRÉSENTE DÉCLARATION DE GARANTIE, HP OU SES FOURNISSEURS TIERS NE POURRONT ÊTRE TENUS POUR
RESPONSABLES DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX OU ACCIDENTELS, QU'ILS SOIENT BASÉS SUR UN
CONTRAT, UN PRÉJUDICE OU TOUTE AUTRE THÉORIE LÉGALE, QUE CES DOMMAGES SOIENT RÉPUTÉS POSSIBLES OU
NON.
D. Lois locales
1. Cette déclaration de garantie donne au client des droits juridiques spécifiques. Le client peut également posséder d'autres droits selon les
états des Etats-Unis, les provinces du Canada, et les autres pays ou régions du monde.
2. Si cette déclaration de garantie est incompatible avec les lois locales, elle sera considérée comme étant modifiée pour être conforme à la
loi locale. Selon ces lois locales, certaines renonciations et limitations de cette déclaration de garantie peuvent ne pas s'appliquer au client.
Par exemple, certains états des Etats-Unis, ainsi que certains gouvernements hors des Etats-Unis (y compris certaines provinces du
Canada), peuvent :
a. exclure les renonciations et limitations de cette déclaration de garantie des droits statutaires d'un client
(par exemple au Royaume-Uni);
b. restreindre d'une autre manière la possibilité pour un fabricant d'imposer ces renonciations et limitations ; ou
c. accorder au client des droits de garantie supplémentaires, spécifier la durée des garanties implicites que le fabricant ne peut nier, ou
ne pas autoriser les limitations portant sur la durée des garanties implicites.
3. EXCEPTÉ DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR LA LÉGISLATION, LES TERMES DE LA PRÉSENTE DÉCLARATION DE GARANTIE
N'EXCLUENT, NE LIMITENT NI NE MODIFIENT LES DROITS STATUTAIRES OBLIGATOIRES APPLICABLES À LA VENTE DES
PRODUITS HP AUXDITS CLIENTS, MAIS VIENNENT S'Y AJOUTER.
Garantie du fabricant HP
Produit HP Durée de la garantie limitée
Supports logiciels 90 jours
Imprimante 1 an
Cartouches d'encre Jusqu'à épuisement de l'encre HP ou jusqu'à expiration de la
date de garantie imprimée sur la cartouche (selon le cas qui se
produira en premier). Cette garantie ne couvre pas les produits
utilisant de l'encre HP qui ont été reconditionnés, mal utilisés ou
altérés.
Accessoires 1 an, sauf indication contraire
Cher client,
Vous trouverez, ci-après, les coordonnées de l’entité HP responsable de l'exécution de la garantie fabricant relative à votre matériel HP dans votre pays.
En vertu de votre contrat d’achat, il se peut que vous disposiez de droits légaux supplémentaires à l’encontre de votre vendeur. Ceux-ci ne sont aucunement affectés par la présente garantie du
fabricant HP.
En particulier, si vous êtes un consommateur domicilié en France (départements et territoires d’outre-mer (DOM-TOM) inclus dans la limite des textes qui leur sont applicables), le vendeur reste tenu à
votre égard des défauts de conformité du bien au contrat et des vices rédhibitoires hhdans les conditions prévues aux articles 1641 à 1649 du Code civil.
Code de la consommation :
"Art. L. 211-4. - Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité."
"Art. L. 211-5. - Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1° Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme
d'échantillon ou de modèle ;
- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;
2° Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.p"
Code civil :
"Code civil Article 1641 : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que
l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.
"Code civil Article 1648 : L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice."
France : Hewlett-Packard France, SAS, 80, rue Camille Desmoulins, 92788 Issy les Moulineaux Cedex 9
Belgique : Hewlett-Packard Belgium BVBA/SPRL, 1, rue de l'Aéronef, B-1140 Brussels
Luxembourg : Hewlett-Packard Luxembourg SCA, 7a, rue Robert Stümper, L-2557 Luxembourg-Gasperich
A. Umfang der beschränkten Gewährleistung
1. Hewlett-Packard (HP) gewährleistet dem Endkunden, dass die oben genannten HP Produkte während des oben genannten
Gewährleistungszeitraums frei von Material- und Verarbeitungsfehlern sind. Der Gewährleistungszeitraum beginnt mit dem
Kaufdatum.
2. Bei Softwareprodukten gilt die eingeschränkte Garantie von HP nur für die Nichtausführung von Programmieranweisungen.
HP übernimmt keine Garantie dafür, dass die Verwendung jeglicher Produkte unterbrechungsfrei bzw. ohne Fehler verläuft.
3. Die beschränkte Gewährleistung von HP gilt nur für Mängel, die sich bei normaler Benutzung des Produkts ergeben, und
erstreckt sich nicht auf Fehler, die durch Folgendes verursacht wurden:
a. Unsachgemäße Wartung oder Abänderung des Produkts;
b. Software, Druckmedien, Ersatzteile oder Verbrauchsmaterial, die nicht von HP geliefert oder unterstützt werden;
c. Betrieb des Produkts, der nicht den technischen Daten entspricht;
d. Unberechtigte Abänderung oder falsche Verwendung.
4. Bei HP-Druckerprodukten wirkt sich die Verwendung einer nicht von HP hergestellten bzw. einer aufgefüllten Patrone nicht
auf die Garantie für den Kunden bzw. auf jegliche Unterstützungsverträge mit dem Kunden aus. Wenn der Ausfall bzw. die
Beschädigung des Druckers jedoch auf die Verwendung einer nicht von HP hergestellten bzw. einer aufgefüllten Patrone
oder einer abgelaufenen Tintenpatrone zurückzuführen ist, stellt HP für die Wartung des Druckers bei diesem Ausfall bzw.
dieser Beschädigung die standardmäßigen Arbeits- und Materialkosten in Rechnung.
5. Wenn HP während des jeweils zutreffenden Gewährleistungszeitraums von einem Schaden an einem unter die
Gewährleistung von HP fallenden Produkt in Kenntnis gesetzt wird, wird das betreffende Produkt nach Wahl von HP
entweder repariert oder ersetzt.
6. Sollte HP nicht in der Lage sein, ein fehlerhaftes, unter die Gewährleistung fallendes Produkt zu reparieren oder zu ersetzen,
erstattet HP innerhalb eines angemessenen Zeitraums nach Benachrichtigung über den Schaden den vom Endkunden
bezahlten Kaufpreis für das Produkt zurück.
7. HP ist erst dann verpflichtet, das mangelhafte Produkt zu reparieren, zu ersetzen oder den Kaufpreis zurückzuerstatten,
wenn der Endkunde dieses an HP zurückgesandt hat.
8. Ersatzprodukte können entweder neu oder neuwertig sein, solange sie über mindestens denselben Funktionsumfang
verfügen wie das zu ersetzende Produkt.
9. HP Produkte können aufgearbeitete Teile, Komponenten oder Materialien enthalten, die in der Leistung neuen Teilen
entsprechen.
10. Die Erklärung zur beschränkten Gewährleistung von HP gilt in jedem Land, in dem die aufgeführten Produkte von HP
vertrieben werden. Weitergehende auf der Gewährleistung beruhende Dienstleistungen (z.B. Vor-Ort-Service) können mit
jeder autorisierten HP Serviceeinrichtung in den Ländern vereinbart werden, in denen das Produkt durch HP oder einen
autorisierten Importeur vertrieben wird.
B. Einschränkungen der Gewährleistung
WEDER HP NOCH DESSEN ZULIEFERER ÜBERNEHMEN ÜBER DAS NACH GELTENDEM RECHT ZULÄSSIGE
AUSMASS HINAUS ANDERE AUSDRÜCKLICHE ODER STILLSCHWEIGENDE GEWÄHRLEISTUNGEN ODER
ZUSICHE-RUNGEN HINSICHTLICH DER MARKTGÄNGIGKEIT, ZUFRIEDEN STELLENDEN QUALITÄT UND EIGNUNG
FÜR EINEN BESTIMMTEN ZWECK.
C. Haftungsbeschränkung
1. Sofern durch die geltende Gesetzgebung keine anderen Bestimmungen festgelegt sind, stehen dem Endkunden über die in
dieser Gewährleistungsvereinbarung genannten Leistungen hinaus keine weiteren Ansprüche zu.
2. IN DEM NACH GELTENDEM RECHT ZULÄSSIGEN MASS UND MIT AUSNAHME DER IN DIESER
GEWÄHRLEISTUNGSVEREINBARUNG AUSDRÜCKLICH ANGEGEBENEN VERPFLICHTUNGEN SIND WEDER HP
NOCH DESSEN ZULIEFERER ERSATZPFLICHTIG FÜR DIREKTE, INDIREKTE, BESONDERE, ZUFÄLLIGE ODER
FOLGESCHÄDEN, UNABHÄNGIG DAVON, OB DIESE AUF DER GRUNDLAGE VON VERTRÄGEN, UNERLAUBTEN
HANDLUNGEN ODER ANDEREN RECHTSTHEORIEN GELTEND GEMACHT WERDEN UND OB HP ODER DESSEN
ZULIEFERER VON DER MÖGLICHKEIT EINES SOLCHEN SCHADENS UNTERRICHTET WORDEN SIND.
D. Geltendes Recht
1. Diese Gewährleistungsvereinbarung stattet den Endkunden mit bestimmten Rechten aus. Der Endkunde hat unter
Umständen noch weitere Rechte, die in den Vereinigten Staaten von Bundesstaat zu Bundesstaat, in Kanada von Provinz zu
Provinz, und allgemein von Land zu Land verschieden sein können.
2. Soweit diese Gewährleistungsvereinbarung nicht dem geltenden Recht entspricht, soll sie als dahingehend abgeändert
gelten, dass die hierin enthaltenen Bestimmungen dem geltenden Recht entsprechen. Unter dem geltenden Recht treffen
bestimmte Erklärungen und Einschränkungen dieser Gewährleistungsvereinbarung möglicherweise nicht auf den Endkunden
zu. In einigen US-Bundesstaaten und in einigen anderen Ländern (sowie in einigen kanadischen Provinzen):
a. werden die Rechte des Verbrauchers nicht durch die Erklärungen und Einschränkungen dieser
Gewährleistungsvereinbarung beschränkt (z.B. in Großbritannien);
b. ist ein Hersteller nicht berechtigt, solche Erklärungen und Einschränkungen durchzusetzen;
c. verfügt ein Endkunde über weitere Gewährleistungsansprüche; insbesondere kann die Dauer stillschweigender
Gewährleistungen durch das geltende Recht geregelt sein und darf vom Hersteller nicht eingeschränkt werden, oder eine
zeitliche Einschränkung der stillschweigenden Gewährleistung ist zulässig.
3. DURCH DIESE GEWÄHRLEISTUNGSVEREINBARUNG WERDEN DIE ANSPRÜCHE DES ENDKUNDEN, DIE DURCH
DAS IN DIESEN LÄNDERN GELTENDE RECHT IM ZUSAMMENHANG MIT DEM KAUF VON HP PRODUKTEN GEWÄHRT
WERDEN, NUR IM GESETZLICH ZULÄSSIGEN RAHMEN AUSGESCHLOSSEN, EINGESCHRÄNKT ODER GEÄNDERT.
DIE BEDINGUNGEN DIESER GEWÄHRLEISTUNGSVEREINBARUNG GELTEN ZUSÄTZLICH ZU DEN GESETZLICHEN
ENDKUNDENRECHTEN.
HP Herstellergarantie
Sehr geehrter Kunde,
Als Anlage finden Sie die Namen und Adressen der jeweiligen HP Gesellschaft, die in Ihrem Land die HP Herstellergarantie
gewähren.
Über die Herstellergarantie hinaus haben Sie gegebenenfalls Mängelansprüche gegenüber Ihrem Verkäufer aus dem
Kaufvertrag, die durch diese Garantie nicht eingeschränkt werden.
Deutschland: Hewlett-Packard GmbH, Herrenberger Straße 140, D-71034 Böblingen
Luxemburg: Hewlett-Packard Luxembourg SCA, 7a, rue Robert Stümper, L-2557 Luxembourg-Gasperich
Österreich: Hewlett-Packard Ges.m.b.H., Lieblgasse 1, A-1222 Wien
HP Produkt Dauer der beschränkten Gewährleistung
Softwaremedien 90 Tage
Drucker 1 Jahr
Druckpatronen Bis die HP Tinte verbraucht oder das auf der Druckpatrone
angegebene Enddatum für die Garantie erreicht ist, je nachdem,
welcher Fall zuerst eintritt. Diese Garantie gilt nicht für nachgefüllte,
nachgearbeitete, recycelte, zweckentfremdete oder in anderer
Weise manipulierte HP Tintenprodukte.
Zubehör 1 Jahr (wenn nicht anders angegeben)